Mentions légales & Crédits
Editeur
Cabosse & Associés, SAS
Immeuble Bords de Seine 1 - 3 Esplanade du Foncet
92130 Issy les Moulineaux
Capital Social : 66.660 € euros
RCS Nanterre : 538 825 761
TVA intracommunautaire : FR 37 538 825 761
Courriel : contact@lechocolat-alainducasse.com
Tél : 01.48.05.05.72
Hébergement du site internet
ALTINEA
11 rue du Faubourg
39570 NOGNA
e-mail : support@altinea.fr
Prenez connaissance de nos conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite. Toute mise en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse de Cabosses & Associés est également strictement interdite.
Toute utilisation frauduleuse des marques, modèles, logos et dénominations apparaissant sur le Site, en fraude des droits de Cabosse & Associés ainsi que des sociétés et enseignes des sociétés d’Alain Ducasse Entreprise, constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et des textes communautaires et internationaux en la matière.
Loi « informatique et liberté » et RGPD
En effectuant un achat via le Site https://www.lechocolat-alainducasse.com/fr/, le Client consent à l'utilisation par Cabosse & Associés et ALAIN DUCASSE ENTREPRISE des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement de sa réservation. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et au règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d’écrire par courrier adressé à La société Cabosse & Associés, Délégué à la Protection des données ,1-3 esplanade du Foncet – 92141 ISSY LES MOULINEAUX ou par email à dpo@ducasse-paris.com, en indiquant ses nom, prénom, e-mail adresse et si possible ses référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, cette demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant la signature du demandeur et préciser l'adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse. Une réponse lui sera alors adressée dans un délai d'un (1) mois suivant la réception de la demande. S’il ne souhaite pas recevoir d’informations commerciales de Cabosse & Associés et d’Alain Ducasse Entreprise, il est invité à le préciser dans son e-mail. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), aucune information personnelle n'est collectée à l’insu du client.
Prenez connaissance de notre politique de confidentialité
Responsabilité
Cabosse & Associes ne saurait garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations diffusées sur le site. Il ne saurait ainsi être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des indisponibilités d’informations. Les informations consultables sur le site le sont à titre informatif et constituent une offre de services et de produits. Elles sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la société Cabosse & Associés.
Exonération de la responsabilité technique
Cabosse & Associés décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, il ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant du Site.
Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Cabosse & Associes.
Mise à jour
Nous pouvons être amenés à modifier cette page périodiquement. En conséquence, nous vous invitons à consulter régulièrement nos mentions légales.
Crédits
Conception graphique du site Web : Symediane
Développement Web : Symediane
Crédits photographiques : L’atelier mai 98, Pierre Monetta, Philippe Vaures Santamaria, Fifty Five Spoons
Logo et identité graphique : Pierre Tachon, Soins Graphiques
Design Produits signé Pierre Tachon, Soins Graphiques